Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM
THUILLIER-MINEL

Numéro de dépôt :
1097684
Date de dépôt :
23/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TM

Déposée le 23 mai 1979 par THUILLIER-MINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THUILLIER-MINEL domicilié(e) (S.A.) 52800 NOGENT - France.

La marque TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TM est expirée depuis le 23 mai 1989.

THUILLIER-MINEL a également déposé les autres marques suivantes : OUTILS PAM , OUTILS PAM , BRISFER , PAM NOGENT , TM NO 30 , PASSFRANC , LE PETIT PERE PAM , PHARM ACIER , L EMONDEUR , COUPETROL


THUILLIER-MINEL - (S.A.) 52800 NOGENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).